Articles L (d’auditions, conférences, réunions, spectacles, usages multiples)

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Article L. 30

Domaine d’application

§ 1. Pour le calcul du coefficient a au sens de l’annexe de l’IT 246, les locaux sont répartis, en fonction de l’importance prévisible des foyers, dans les classes suivantes :

a) Classe 1 : salles d’audition, salles de conférence, salles de réunion, salles réservées aux associations, salles de projection, salles de spectacle avec espace scénique isolable ;

b) Classe 2 : cabarets, salles de spectacle avec espace scénique intégré comportant des décors en matériaux de catégorie M0 ou Ml, salles polyvalentes ;

c) Classe 3 : salles de spectacle avec espace scénique intégré comportant des décors en matériaux de catégorie M2 ou en bois classés M3.

§ 2. Les commandes des systèmes de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques, y compris pour les établissements visés au premier alinéa de l’article L. 15 (§ 1).

Article L. 62

Désenfumage des dépôts et des resserres

Les dépôts de service et les resserres doivent être désenfumés.

En cas de désenfumage naturel, la surface utile des évacuations de fumée doit correspondre au cinquantième de la superficie des locaux, la surface des amenées d’air étant au moins équivalente. En cas de désenfumage mécanique, le débit doit être calculé sur les bases du § 7.2.3 de l’IT 246.

Article L. 74

Désenfumage de la cage de scène

Le désenfumage de la cage de scène doit être naturel et assuré conformément aux dispositions des articles DF 1 à DF 7, DF 9, DF 10 et aux dispositions particulières suivantes :

- la surface utile des évacuations de fumées, ainsi que celle des amenées d’air, doit correspondre au vingtième de la superficie, mesurée en projection horizontale, du plancher de scène. En outre, la surface utile d’un ouvrant ou d’un exutoire doit toujours être supérieure à 2 m² ;

- en cas d’amenée d’air mécanique, le débit du "renouvellement d’air doit être égal à douze volumes par heure et la vitesse de soufflage limitée à 5 m/s ;

- le débouché des exutoires et des conduits d’évacuation doit se trouver en dehors des parties de couverture pour lesquelles une protection particulière est demandée à l’article CO 7. En outre, ce débouché doit être situé à une distance horizontale de 8 mètres au moins des baies voisines ;

- le nombre minimal d’exutoires doit être de deux. Les sections doivent être sensiblement de même valeur ;

- les ouvrants en façade peuvent exceptionnellement être admis, sous réserve qu’ils soient répartis sur 3 faces au moins, et que chaque ouvrant ait sensiblement la même section. Aucune baie ne doit être établie au-dessus des ouvrants ou à leur aplomb, ni dans une zone de 4 mètres de part et d’autre. Les baies situées dans un autre plan que celui de l’ouvrant doivent être distantes de 8 mètres au moins ;

- les commandes de déclenchement du désenfumage doivent être manuelles. Chaque commande doit agir sur la moitié de l’installation. Elles doivent être situées sur le plancher de scène, à proximité d’une issue, et être doublées par des commandes situées à l’extérieur de la cage de scène. De plus, un déclencheur thermique doit assurer automatiquement l’ouverture des évacuations de fumée dès que la température atteint 93 °C dans la partie haute de la cage de scène.

Article L 75

Commande des équipements de sécurité

Les dispositifs de commande des équipements de sécurité (dispositifs d’obturation de la baie de scène, vannes ou robinets de mise en oeuvre, désenfumage, etc.) doivent être parfaitement signalés.

Dans la mesure du possible, ces dispositifs doivent être regroupés en un endroit facilement accessible et bien visible. Ces dispositifs sont indépendants du SSI installé dans l’établissement.